Foire aux questions

Les brevets du CNRC ne sont pas conservés dans les Archives. Nous vous invitons à utiliser les ressources ci-dessous pour les consulter.

• Office de la propriété intellectuelle du Canada
• United States Patent and Trademark Office
• Office européen des brevets

Pour les brevets déposés dans d’autres pays, communiquez avec l’office de brevets du pays concerné ou consultez la base de données PATENTSCOPE de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

Le système des Archives des publications du CNRC est une base de données de notices qui inclut des renseignements bibliographiques sur les publications dont la paternité est attribuée au CNRC. Même si bien des efforts sont déployés pour inclure le texte intégral, la base de données n'est pas une base de données de plein texte.

Lorsque le texte intégral est disponible dans les Archives, un lien « Voir… » affiche aux côtés de la référence bibliographique. Cliquez sur un lien « Voir… » de toute référence abrégée dans la liste des « éléments ajoutés récemment » ou dans votre liste des résultats de recherche afin d'accéder au texte intégral.

Le dépôt contient la version des documents que le CNRC est autorisé à déposer en vertu des droits d'auteur. En raison des limites au droit d'auteur, le texte complet disponible peut être la version de l'auteur ou le manuscrit accepté plutôt que la version de l'éditeur.

Si vous recherchez la version de l'éditeur et que celle-ci n'est pas disponible dans les Archives, vous pourriez essayer les astuces suivantes afin d'obtenir une copie de la version de l'éditeur du manuscrit:

• Pour obtenir les travaux publiés par le CNRC, veuillez communiquer avec le bureau d'aide des Archives des publications du CNRC.
• Pour accéder au site de l'éditeur à partir des résultats de la recherche, cliquez sur le titre qui vous intéresse puis, dans l'écran contenant la notice détaillée, cliquez sur le DOI ou le lien menant au site l'éditeur. Par ailleurs, vous pouvez utiliser les renseignements contenus dans les références bibliographiques pour les trouver à partir du site Web de l'éditeur.

Si vous trouvez un lien périmé ou obtenez un message d’erreur lorsque vous cliquez sur une partie de notice, veuillez nous le signaler dans les plus brefs délais par courriel, à PublicationsArchive-ArchivesPublications@nrc-cnrc.gc.ca.

La permission est accordée pour télécharger temporairement un exemplaire, exclusivement pour une consultation personnelle, non commerciale transitoire. Veuillez consulter le document « Droit d'auteur et les conditions d'utilisation » pour obtenir des détails sur les permissions de reproduction.

Pour obtenir la permission d'utiliser une image, un graphique, etc.

• S'il s'agit d'un travail publié par le CNRC, vous devrez obtenir la permission du directeur général du portefeuille auquel l'auteur est ou a été affilié. Vous pouvez obtenir les coordonnées du directeur général auprès du bureau des renseignements généraux du CNRC.
• S'il s'agit d'un travail publié par un tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

Il n'existe aucune garantie que des données non publiées sont encore disponibles. Pour obtenir les données et la permission de les utiliser :

• S'il s'agit d'un travail publié par le CNRC, vous devrez obtenir la permission du directeur général du portefeuille auquel l'auteur est ou a été affilié. Vous pouvez obtenir les coordonnées du directeur général auprès du bureau des renseignements généraux du CNRC.
• S'il s'agit d'un travail publié par un tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

• Pour les travaux publiés par le CNRC, veuillez communiquer avec le directeur général du portefeuille du CNRC responsable de cette publication. Vous pouvez obtenir les coordonnées du directeur général auprès du bureau des renseignements généraux du CNRC.
• Pour les publications de tiers, veuillez communiquer avec l'éditeur.

• Pour les auteurs actuels affiliés au CNRC, veuillez communiquer avec le bureau des renseignements généraux du CNRC.
• Pour les publications de tiers, les coordonnées correspondantes peuvent être fournies par l'éditeur sur la page annexe ou le texte complet.
• Vous pouvez aussi faire une recherche sur le Web pour trouver les coordonnées actuelles d'un auteur.

Pour obtenir un message lorsque de nouvelles notices sont versées, abonnez-vous à notre fil Atom. Vous pouvez également configurer un fil Atom en menant tout d'abord une recherche, puis en vous abonnant au fil Atom à partir des résultats de la recherche.

L'ensemble des métadonnées des Archives des publications du CNRC est disponible pour la collecte à l'aide du protocole OAI-PMH.

• Adresse URL de base : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl
• « Identify » : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=Identify
• « List MetadataFormats » : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=ListMetadataFormats
• Exemple de fiche (format Dublin Core) : https://oai-pmh.nrc-cnrc.gc.ca/ctrl?verb=GetRecord&metadataPrefix=oai_dc&identifier=oai:cisti-icist.nrc-cnrc.ca:cistinparc:1570664