| Résumé | Dans ce rapport, on présente une brève description des deux systèmes utilisés par la réglementation sur la prévention de la pollution dans l'Arctique, et on résume les études effectuées pour évaluer la validité de ces systèmes. On constate ainsi que le fondement scientifique de l'un comme de l'autre laisse à désirer. Cet état de chose, allié aux nouvelles initiatives internationales pour la classification des navires arctiques, démontre la pertinence de revoir et de mettre à jour les règlements s'appliquant à l'Arctique. On suggère quatre approches pour arriver à cette fin : la modification du Système des régimes de glaces; la mise en place d'un Système de cartes des régimes de glaces; un Système hybride; et un Système du certificat arctique. On présente une description générale de chacune de ces approches, ainsi que leurs avantages et inconvénients. Le but de ce rapport est d'initier un dialogue entre tous les principaux intervenants du système de réglementation sur le transport maritime dans l'Arctique. The two ice-related systems that are used in the Arctic Pollution Prevention Regulations are briefly described and the research to establish their scientific basis is summarized. It is shown that neither system has a strong scientific basis. This fact, along with the new international initiatives for classifying the structural capability of Arctic vessels suggests that a review and updating of the Arctic regulations are in order. Four options are suggested for doing this: Modified Ice Regime System, Regimes Ice Chart System, Hybrid System, and the Arctic Certificate System. The general approach for each is described and the advantages and disadvantages are outlined. The report is intended to initiate a dialogue amongst all stakeholders of the shipping regulatory system in the Arctic. |
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